Lsite des anciennes lois de Magirune

Pour donner aux nouveaux un petit apercu de Magirune , et rappeler des souvenirs aux anciens, je donne une liste de lois qui avaient été votées durant les 6 premiers mois de la cité. (on trouve des droles de choses en fouillant un disque dur : j'espere que la police ne tombera jamais dessus ...)

Pour ne pas rebuter les septiques, ces lois ne sont qu'un aspect du jeu Wink

Citation :: Loi N°27 du 11 mars 2006
Sujet Devise à la patrie
Texte de loi Afin de donner un sens et une logique à notre nation une devise va lui être attribuée
le concours permettant de déterminer qu'elle est la meilleure sera doté d'un prix de 40000 po ainsi que de la statue du gagnant
Le résultat sera proclamé par les autorités juridiques impartiales de notre état.

Loi N°28 du 15 mars 2006
Sujet réforme de l'ordre de la boule--partie 2--
Texte de loi Désormais les distinctions accordées à l'ordre de la boule seront dégressives, au rhytme d'une par semaine.
Dans le même temps seront automatiquement promus les élus du conseil, les ministres ainsi que les responsables juridiques de Magirune, compensant ainsi la perte du niveau.

Pour les promotions: celles ci seront accordée par l'archimage dans la limite de 10 par mandat et aprés proposition d'un membre de rang supérieur.
Le grade de grand officier sera quand à lui soumis à un régime spécial car attribué non pas par l'archimage mais par le conseil sous proposition de l'archimage.

Loi N°32 du 18 mars 2006
Sujet Don exceptionnel
Texte de loi La présente permet à une personne morale ou physique quelconque de léguer de manière exceptionnelle une somme au trésor de magirune afin que l'archimage, ses ministres et le conseil organisent et permettent l'édifiction d'une statue selon les critères demandés par la personne donatrice.

Loi N°203 du 03 mai 2006
Sujet Addentum à la loi sur les dons exceptionels
Texte de loi Complète et précise la loi n° 32.

L'usage de ce texte doit faire l'objet d'une dénonciation claire et précise dans le forum vox déi.
Il y sera, en plus de quelconques arguments, nécessairement précisé la personne morale ou physique donatrice ainsi que la somme exacte allouée.

Loi N°33 du 18 mars 2006
Sujet Taxe d'habitation Mages-Familiers
Texte de loi Afin de subvenir au besoins croissants de magirune et de pouvoir financer la création de pôles d'actions innovants, le trésor de Magirune se voit attribuer une taxe supplémentaire dont les modes de prélèvement resteront à définir.
il s'agit de taxer de quelques po les individus présents en notre cité selon un barème de tranches de 10 niveaux et sur le modèle suivant:

10 po par tranche et par individu logeant une tour
(ie: mage + x familiers)

Loi N°205 du 03 mai 2006
Sujet Ammendement suspensif à la taxe d'habitation mages-familiers
Texte de loi la présente bloque l'application de la loi n°33 car de par la réorganisation de notre cité en quartiers bien distincts celle ci n'est plus applicable sous cette forme.

Loi N°46 du 23 mars 2006
Sujet Loi "Mephistoles" topic vente
Texte de loi Afin d'éviter les topics en doublons sur le forum Vox Populi, un topic par jour est ouvert par le 1er vendeur de la journée et utilisé par les suivants (1 pour les gemmes et 1 pour anneaux et parchemins) sur le même principe que l'auberge. Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.

Loi N°47 du 23 mars 2006
Sujet Loi "Tétaratomic" familiers
Texte de loi Tous propriètaire de familers doit posséder des sac plastiques pour ramasser les déjéctions de son animal. Des poubelles de collectage sont prévus à cet effet dans toute la cité.
Pour les cas particuliers des dragons, il leurs est demandé de ne pas satisfaire leurs besoins en vol.

Loi N°48 du 23 mars 2006
Sujet Loi "Rushiferu" avocat
Texte de loi Chaque fraterie doit posséder en son sein un avocat, choisi par le maître.
De plus, un avocat "neutre" (poste non encore attribué) de la fraterie, indépendante et neutre, de la Justice servira tous les magiruniens sans fraterie.

Loi N°49 du 23 mars 2006
Sujet Loi sur la présentation des lois
Texte de loi Toute loi proposée par le gouvernement doit être validée par la cour de justice.

Loi N°204 du 03 mai 2006
Sujet Addentum à la Loi sur la présentation des lois
Texte de loi Ce texte complète et précise la loi n°49

Toute loi votée par le conseil est effective.

En cas de non recevabilité de la loi votée par le conseil ou passée de force par l'Archimage au regard soit des lois précédentes, soit de la Constitution, le Ministère Public saisit alors la Cour de Justice qui tranche en premier recours.

Loi N°108 du 11 avril 2006
Sujet Création d'une liste électorale
Texte de loi Dans le but de mettre de l'ordre dans le corps électoral de Magirune, cette loi instaure la création d'une liste électorale sur laquelle les Magiruniennes et Magiruniens souhaitant participer à la vie politique de la cité devront s'inscrire

Loi N°112 du 11 avril 2006
Sujet Discourt de politique général
Texte de loi Cette loi impose à l'Archimage de faire un discourt de politique général exposant au conseil des mages les projets législatifs de son gouvernement.

Ce discourt devra être fait au plus tard 24 heures après la constitution du conseil des ministres.

A défaut, l'archimage sera passible d'une condamnation par par la justice de Magirune d'une amende de 10 points de prestige et 50000 Po par jour de retard.

Loi N°160 du 24 avril 2006
Sujet Dérive du Bazar I
Texte de loi
Contexte

Cette loi concerne tout magirunien vendant des gemmes via le Bazar.

Loi

Afin d'éviter les dérives financières possibles avec le système de vente de gemmes bloquant les montants de vente, tout magirunien sera restreint au nombre maximum de 3 ventes de gemmes à la fois dont chacune d'entre elles ne pourra concernée qu'un nombre maximum de 90 gemmes.

Tout magirunien ne respectant pas ces quotas pourra être saisi par la justice par le biais du gouvernement mis en place.

Loi N°238 du 10 mai 2006
Sujet Dérive du Bazar I bis
Texte de loi Contexte

ce texte remplace la loi: dérive du bazar I

Loi

Afin d'éviter les dérives financières possibles avec le système de vente de gemmes bloquant les montants de vente, tout magirunien sera restreint au nombre maximum de 3 ventes de gemmes à la fois dont chacune d'entre elles ne pourra concernée qu'un nombre maximum de 90 gemmes.

Tout magirunien ne respectant pas ces quotas pourra se voir assigné en justice pour répondre de ses actes

Loi N°163 du 24 avril 2006
Sujet Dérive du Bazar II
Texte de loi
Contexte

Cette loi concerne tout magirunien vendant des gemmes via le Bazar.

Loi

Afin d'éviter les dérives financières possibles avec le système de mises en acheteur de gemmes bloquant les montants de vente, tout magirunien sera restreint au nombre maximum de 3 mises en achat de gemmes à la fois dont chacune d'entre elles ne pourra concernée qu'un nombre maximum de 90 gemmes.

Tout magirunien ne respectant pas ces quotas pourra être saisi par la justice par le biais du gouvernement mis en place.

Loi N°237 du 10 mai 2006
Sujet Dérive du Bazar II bis
Texte de loi
Contexte

ce texte remplace le précédent : Dérive du Bazar II

Loi

Afin d'éviter les dérives financières possibles avec le système de mises en acheteur de gemmes bloquant les montants de vente, tout magirunien sera restreint au nombre maximum de 3 mises en achat de gemmes à la fois dont chacune d'entre elles ne pourra concernée qu'un nombre maximum de 90 gemmes.

Tout magirunien ne respectant pas ces quotas pourra se voir assigné en justice pour répondre de ses actes

Loi N°161 du 24 avril 2006
Sujet Creation de commerce I
Texte de loi
Contexte

Cette loi concerne la possibilité de créer des commerces pour tout magirunien.

Loi

Tout magirunien souhaitant créer un commerce devra fournir les informations suivantes sur un post dédié au format ci-joint sur le forum Vox Déi.

Ce post fera acte officiel de l'existence du commerce.
La structure de l'entreprise, les produits vendus et le mode de vente devront être explicités dans cet acte de la manière suivante :

***********************************************

Création d'entreprise

***********************************************

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Nom de l'entreprise :

Membres :

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Produits en vente :

Tarification (objet à mise à jour):

Méthode de vente :

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Loi N°162 du 24 avril 2006
Sujet Communication du calendrier électoral
Texte de loi
Contexte

Cette loi concerne les gouvernements mis en place et l'obligation de communication.

Loi

Le gouvernement doit, dès sa constitution, présenter les prochaines échéances électorales sur le forum de la cité d'état, Vox Dei.

Les informations suivantes seront communiquées au peuple de Magirune:

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Election du conseil des mages: Date et heure
1er tour election de l'archimage: Date et heure
2eme tour election de l'archimage: Date et heure
Constitution du gouvernement: Date et heure

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Loi N°166 du 24 avril 2006
Sujet Nomination à l'ordre de la Boule
Texte de loi

Contexte

Cette proposition concerne le gouvernement et les nominés à quelconque grade de l'Ordre de la Boule.

Loi

Le gouvernement doit, lors de son mandat, exprimer sur le forum Vox Déi l'ensemble des personnages qu'il nominera à un grade (supérieur) à l'ordre de la Boule.

Loi N°239 du 10 mai 2006
Sujet Création d'un groupe de parrain
Texte de loi Afin d'expliquer les règles et la vie politique de notre cité aux plus jeunes d'entres nous, tout en gardant une certaine neutralité, un groupe de plusieurs magiruniens de toutes horizons va être constitué.

Un président de groupe sera élu, toutes personnes interessées devra se faire connaitre de ce dernier.

Ces personnes devront faire une charte pour ce groupe de parains.

Loi N°241 du 17 mai 2006
Sujet Expulsion d'une fratrie
Texte de loi Le connétable d'une fratrie doit prévenir l'expulsion d'un mage 24 heures à l'avance par l'envoi d'un message personnel justifiant par une explication succinte son expulsion.

L'expulsion peut-être immédiate en cas de faute grave mais nécessite tout de même l'envoi d'un message personnel explicatif.

Loi N°277 du 19 mai 2006
Sujet Limitation du nombre de mages dans une fratrie
Texte de loi Dans le cadre de la réforme des fratries permettant de donner plus de chances aux nouvelles fratries de se constituer, cette loi fixe le nombre maximum de membres au sein d'une fratrie à 50.