renard69 posteur compulsif
Nombre de messages : 303 Age : 54 Localisation : Trop pres de Magirune Date d'inscription : 03/08/2006
| Sujet: Lsite des anciennes lois de Magirune Lun 28 Jan - 15:56 | |
| Pour donner aux nouveaux un petit apercu de Magirune , et rappeler des souvenirs aux anciens, je donne une liste de lois qui avaient été votées durant les 6 premiers mois de la cité. (on trouve des droles de choses en fouillant un disque dur : j'espere que la police ne tombera jamais dessus ...) Pour ne pas rebuter les septiques, ces lois ne sont qu'un aspect du jeu - Citation :
Loi N°27 du 11 mars 2006 Sujet Devise à la patrie Texte de loi Afin de donner un sens et une logique à notre nation une devise va lui être attribuée le concours permettant de déterminer qu'elle est la meilleure sera doté d'un prix de 40000 po ainsi que de la statue du gagnant Le résultat sera proclamé par les autorités juridiques impartiales de notre état.
Loi N°28 du 15 mars 2006 Sujet réforme de l'ordre de la boule--partie 2-- Texte de loi Désormais les distinctions accordées à l'ordre de la boule seront dégressives, au rhytme d'une par semaine. Dans le même temps seront automatiquement promus les élus du conseil, les ministres ainsi que les responsables juridiques de Magirune, compensant ainsi la perte du niveau.
Pour les promotions: celles ci seront accordée par l'archimage dans la limite de 10 par mandat et aprés proposition d'un membre de rang supérieur. Le grade de grand officier sera quand à lui soumis à un régime spécial car attribué non pas par l'archimage mais par le conseil sous proposition de l'archimage.
Loi N°32 du 18 mars 2006 Sujet Don exceptionnel Texte de loi La présente permet à une personne morale ou physique quelconque de léguer de manière exceptionnelle une somme au trésor de magirune afin que l'archimage, ses ministres et le conseil organisent et permettent l'édifiction d'une statue selon les critères demandés par la personne donatrice.
Loi N°203 du 03 mai 2006 Sujet Addentum à la loi sur les dons exceptionels Texte de loi Complète et précise la loi n° 32.
L'usage de ce texte doit faire l'objet d'une dénonciation claire et précise dans le forum vox déi. Il y sera, en plus de quelconques arguments, nécessairement précisé la personne morale ou physique donatrice ainsi que la somme exacte allouée.
Loi N°33 du 18 mars 2006 Sujet Taxe d'habitation Mages-Familiers Texte de loi Afin de subvenir au besoins croissants de magirune et de pouvoir financer la création de pôles d'actions innovants, le trésor de Magirune se voit attribuer une taxe supplémentaire dont les modes de prélèvement resteront à définir. il s'agit de taxer de quelques po les individus présents en notre cité selon un barème de tranches de 10 niveaux et sur le modèle suivant:
10 po par tranche et par individu logeant une tour (ie: mage + x familiers)
Loi N°205 du 03 mai 2006 Sujet Ammendement suspensif à la taxe d'habitation mages-familiers Texte de loi la présente bloque l'application de la loi n°33 car de par la réorganisation de notre cité en quartiers bien distincts celle ci n'est plus applicable sous cette forme.
Loi N°46 du 23 mars 2006 Sujet Loi "Mephistoles" topic vente Texte de loi Afin d'éviter les topics en doublons sur le forum Vox Populi, un topic par jour est ouvert par le 1er vendeur de la journée et utilisé par les suivants (1 pour les gemmes et 1 pour anneaux et parchemins) sur le même principe que l'auberge. Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.
Loi N°47 du 23 mars 2006 Sujet Loi "Tétaratomic" familiers Texte de loi Tous propriètaire de familers doit posséder des sac plastiques pour ramasser les déjéctions de son animal. Des poubelles de collectage sont prévus à cet effet dans toute la cité. Pour les cas particuliers des dragons, il leurs est demandé de ne pas satisfaire leurs besoins en vol.
Loi N°48 du 23 mars 2006 Sujet Loi "Rushiferu" avocat Texte de loi Chaque fraterie doit posséder en son sein un avocat, choisi par le maître. De plus, un avocat "neutre" (poste non encore attribué) de la fraterie, indépendante et neutre, de la Justice servira tous les magiruniens sans fraterie.
Loi N°49 du 23 mars 2006 Sujet Loi sur la présentation des lois Texte de loi Toute loi proposée par le gouvernement doit être validée par la cour de justice.
Loi N°204 du 03 mai 2006 Sujet Addentum à la Loi sur la présentation des lois Texte de loi Ce texte complète et précise la loi n°49
Toute loi votée par le conseil est effective.
En cas de non recevabilité de la loi votée par le conseil ou passée de force par l'Archimage au regard soit des lois précédentes, soit de la Constitution, le Ministère Public saisit alors la Cour de Justice qui tranche en premier recours.
Loi N°108 du 11 avril 2006 Sujet Création d'une liste électorale Texte de loi Dans le but de mettre de l'ordre dans le corps électoral de Magirune, cette loi instaure la création d'une liste électorale sur laquelle les Magiruniennes et Magiruniens souhaitant participer à la vie politique de la cité devront s'inscrire
Loi N°112 du 11 avril 2006 Sujet Discourt de politique général Texte de loi Cette loi impose à l'Archimage de faire un discourt de politique général exposant au conseil des mages les projets législatifs de son gouvernement.
Ce discourt devra être fait au plus tard 24 heures après la constitution du conseil des ministres.
A défaut, l'archimage sera passible d'une condamnation par par la justice de Magirune d'une amende de 10 points de prestige et 50000 Po par jour de retard.
Loi N°160 du 24 avril 2006 Sujet Dérive du Bazar I Texte de loi Contexte
Cette loi concerne tout magirunien vendant des gemmes via le Bazar.
Loi
Afin d'éviter les dérives financières possibles avec le système de vente de gemmes bloquant les montants de vente, tout magirunien sera restreint au nombre maximum de 3 ventes de gemmes à la fois dont chacune d'entre elles ne pourra concernée qu'un nombre maximum de 90 gemmes.
Tout magirunien ne respectant pas ces quotas pourra être saisi par la justice par le biais du gouvernement mis en place.
Loi N°238 du 10 mai 2006 Sujet Dérive du Bazar I bis Texte de loi Contexte
ce texte remplace la loi: dérive du bazar I
Loi
Afin d'éviter les dérives financières possibles avec le système de vente de gemmes bloquant les montants de vente, tout magirunien sera restreint au nombre maximum de 3 ventes de gemmes à la fois dont chacune d'entre elles ne pourra concernée qu'un nombre maximum de 90 gemmes.
Tout magirunien ne respectant pas ces quotas pourra se voir assigné en justice pour répondre de ses actes
Loi N°163 du 24 avril 2006 Sujet Dérive du Bazar II Texte de loi Contexte
Cette loi concerne tout magirunien vendant des gemmes via le Bazar.
Loi
Afin d'éviter les dérives financières possibles avec le système de mises en acheteur de gemmes bloquant les montants de vente, tout magirunien sera restreint au nombre maximum de 3 mises en achat de gemmes à la fois dont chacune d'entre elles ne pourra concernée qu'un nombre maximum de 90 gemmes.
Tout magirunien ne respectant pas ces quotas pourra être saisi par la justice par le biais du gouvernement mis en place.
Loi N°237 du 10 mai 2006 Sujet Dérive du Bazar II bis Texte de loi Contexte
ce texte remplace le précédent : Dérive du Bazar II
Loi
Afin d'éviter les dérives financières possibles avec le système de mises en acheteur de gemmes bloquant les montants de vente, tout magirunien sera restreint au nombre maximum de 3 mises en achat de gemmes à la fois dont chacune d'entre elles ne pourra concernée qu'un nombre maximum de 90 gemmes.
Tout magirunien ne respectant pas ces quotas pourra se voir assigné en justice pour répondre de ses actes
Loi N°161 du 24 avril 2006 Sujet Creation de commerce I Texte de loi Contexte
Cette loi concerne la possibilité de créer des commerces pour tout magirunien.
Loi
Tout magirunien souhaitant créer un commerce devra fournir les informations suivantes sur un post dédié au format ci-joint sur le forum Vox Déi.
Ce post fera acte officiel de l'existence du commerce. La structure de l'entreprise, les produits vendus et le mode de vente devront être explicités dans cet acte de la manière suivante :
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Création d'entreprise
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Nom de l'entreprise :
Membres :
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Produits en vente :
Tarification (objet à mise à jour):
Méthode de vente :
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Loi N°162 du 24 avril 2006 Sujet Communication du calendrier électoral Texte de loi Contexte
Cette loi concerne les gouvernements mis en place et l'obligation de communication.
Loi
Le gouvernement doit, dès sa constitution, présenter les prochaines échéances électorales sur le forum de la cité d'état, Vox Dei.
Les informations suivantes seront communiquées au peuple de Magirune:
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Election du conseil des mages: Date et heure 1er tour election de l'archimage: Date et heure 2eme tour election de l'archimage: Date et heure Constitution du gouvernement: Date et heure
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Loi N°166 du 24 avril 2006 Sujet Nomination à l'ordre de la Boule Texte de loi
Contexte
Cette proposition concerne le gouvernement et les nominés à quelconque grade de l'Ordre de la Boule.
Loi
Le gouvernement doit, lors de son mandat, exprimer sur le forum Vox Déi l'ensemble des personnages qu'il nominera à un grade (supérieur) à l'ordre de la Boule.
Loi N°239 du 10 mai 2006 Sujet Création d'un groupe de parrain Texte de loi Afin d'expliquer les règles et la vie politique de notre cité aux plus jeunes d'entres nous, tout en gardant une certaine neutralité, un groupe de plusieurs magiruniens de toutes horizons va être constitué.
Un président de groupe sera élu, toutes personnes interessées devra se faire connaitre de ce dernier.
Ces personnes devront faire une charte pour ce groupe de parains.
Loi N°241 du 17 mai 2006 Sujet Expulsion d'une fratrie Texte de loi Le connétable d'une fratrie doit prévenir l'expulsion d'un mage 24 heures à l'avance par l'envoi d'un message personnel justifiant par une explication succinte son expulsion.
L'expulsion peut-être immédiate en cas de faute grave mais nécessite tout de même l'envoi d'un message personnel explicatif.
Loi N°277 du 19 mai 2006 Sujet Limitation du nombre de mages dans une fratrie Texte de loi Dans le cadre de la réforme des fratries permettant de donner plus de chances aux nouvelles fratries de se constituer, cette loi fixe le nombre maximum de membres au sein d'une fratrie à 50.
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Sagittaire L'Archimage
Nombre de messages : 1941 Age : 55 Localisation : Derrière Bibigou !!!!! Date d'inscription : 02/08/2006
| Sujet: Re: Lsite des anciennes lois de Magirune Lun 28 Jan - 16:04 | |
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renard69 posteur compulsif
Nombre de messages : 303 Age : 54 Localisation : Trop pres de Magirune Date d'inscription : 03/08/2006
| Sujet: Re: Lsite des anciennes lois de Magirune Lun 28 Jan - 17:55 | |
| Dommage on s'amusait bien à les inventer. | |
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Sagittaire L'Archimage
Nombre de messages : 1941 Age : 55 Localisation : Derrière Bibigou !!!!! Date d'inscription : 02/08/2006
| Sujet: Re: Lsite des anciennes lois de Magirune Lun 28 Jan - 17:59 | |
| d'autres pourront l'être | |
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Théodoric Ch'ui nouveau donc soyez gentil...
Nombre de messages : 16 Age : 55 Localisation : Jamais loint de mon cher Trésor Date d'inscription : 02/09/2006
| Sujet: Re: Lsite des anciennes lois de Magirune Lun 28 Jan - 20:13 | |
| Renard69, tu viens de me mettre un gros coup de blues avec ce rappel de Magirune Vivement Morterune | |
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Napoleon Recruteur
Nombre de messages : 1556 Age : 43 Localisation : Avignon, Entraigues pour les intimes Date d'inscription : 10/08/2006
| Sujet: Re: Lsite des anciennes lois de Magirune Lun 28 Jan - 23:21 | |
| Oula c'est trop pleins de lois !! | |
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nick666 posteur compulsif
Nombre de messages : 214 Age : 33 Date d'inscription : 21/01/2007
| Sujet: Re: Lsite des anciennes lois de Magirune Ven 1 Fév - 4:33 | |
| Etce quela bêta va bientot commencer? | |
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Mephistopheles Créateur fofo
Nombre de messages : 2181 Age : 46 Localisation : Megalo moi??? lol Date d'inscription : 02/08/2006
| Sujet: Re: Lsite des anciennes lois de Magirune Ven 1 Fév - 7:47 | |
| tres bientot, le 15 fevrier !!!!! | |
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Rogar posteur compulsif
Nombre de messages : 1618 Age : 33 Localisation : Bordeaux Date d'inscription : 23/02/2007
| Sujet: Re: Lsite des anciennes lois de Magirune Ven 1 Fév - 9:22 | |
| J-14 (C'est considéré comme du flood si je viens tous les jours faire le décompte ? "^^) | |
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Sagittaire L'Archimage
Nombre de messages : 1941 Age : 55 Localisation : Derrière Bibigou !!!!! Date d'inscription : 02/08/2006
| Sujet: Re: Lsite des anciennes lois de Magirune Ven 1 Fév - 10:18 | |
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renard69 posteur compulsif
Nombre de messages : 303 Age : 54 Localisation : Trop pres de Magirune Date d'inscription : 03/08/2006
| Sujet: Re: Lsite des anciennes lois de Magirune Ven 1 Fév - 11:20 | |
| Super on est en février. | |
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| Sujet: Re: Lsite des anciennes lois de Magirune | |
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